samedi 20 janvier 2018
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Guides en téléchargement

 

Contrat Territoires Solidaires 2016-2021

L’assemblée départementale a adopté le 20 juin 2016 la déclinaison des priorités départementales sur chaque territoire ainsi que les budgets correspondants pour le Contrat Territoires Solidaires 2016-2021 (CTS). Ce contrat confirme l’engagement du département de Meurthe-et-Moselle aux côtés des maires, des présidents d’intercommunalités et des acteurs locaux.

>> En savoir plus sur le Contrat Territoires Solidaires (CTS)

Couverture du Guide des clauses d'insertion
Guide de mise en oeuvre des clauses d'insertion

Le présent guide a pour objectifs :
- de rappeler aux collectivités ou autres acheteurs publics donneurs d'ordre l'essentiel de ce qu'ils doivent savoir concernant le recours aux clauses de promotion de l'insertion et de l'emploi,
- de présenter les différentes phases de la procédure d'intégration des clauses d'insertion dans les marchés publics.

>> Télécharger le guide (format pdf - 250 Ko) 

 

Couverture de la Plaquette Assistance technique
Assistance technique : les nouveaux services du conseil général

Assainissement, Protection de la ressource en eau, Entretien des milieux aquatiques, le conseil général de Meurthe-et-Moselle a mis en place une assistance technique auprès des collectivités rurales.

>> Télécharger le guide (format pdf - 2Mo) 

 

Couverture de la Plaquette Assistance technique
Plan Local d'Urbanisme

Une plaquette d’information sur les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) éditée en 2009 à l’intention des conseils municipaux souhaitant s’engager dans une démarche d’urbanisme règlementaire et/ou de toute personne intéressée par la procédure, le contenu ou encore les enjeux d’un PLU.

>> Télécharger le guide (format pdf - 2Mo) 

 

Couverture de la Plaquette Assistance technique
Aménagement foncier : le guide du propriétaire

Pour mieux comprendre la procédure d'aménagement foncier et cerner la diversité de ses enjeux, le conseil général de Meurthe-et-Moselle a édité "Aménagement foncier, le guide du propriétaire".
Outre son caractère explicatif, ce guide a été conçu afin que chaque personne concernée par un aménagement foncier (propriétaire, association, exploitants, etc.) puisse connaître à tous moments ses droits et obligations.

>> Télécharger le guide (format pdf - 8Mo) 

 

    
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